Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DES TOURS GOURMANDS
M. FREDERIC DELESQUE, OUTDOO
SARL A.J.C, SARL

Numéro de dépôt :
4280428
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DES TOURS GOURMANDS de FREDERIC DELESQUE

Présentation de la marque DES TOURS GOURMANDS

Déposée par voie électronique le 15 juin 2016 par monsieur FREDERIC DELESQUE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.J.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DES TOURS GOURMANDS »

Les déposants sont monsieur FREDERIC DELESQUE domicilié(e) 79 AVENUE de l'Oasis - 17200 - ROYAN - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.J.C domicilié(e) 299 rue Pierre Renouard - 16590 - Brie - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC DELESQUE, OUTDOO domicilié(e) 79 AVENUE de l'Oasis - 17200 - ROYAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

FREDERIC DELESQUE a également déposé les autres marques suivantes : ILE DE RE L AZURE PRODUIT EN CONVERSION VERS L AGRICULTURE BIOLOGIQUE , FLORINBOX


M. FREDERIC DELESQUE, OUTDOO - 79 AVENUE de l'Oasis - 17200 - ROYAN - France

SARL A.J.C, SARL - 299 rue Pierre Renouard - 16590 - Brie - France - SIREN 8


M. FREDERIC DELESQUE, OUTDOO - 79 AVENUE de l'Oasis - 17200 - ROYAN - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737765 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.